Indépendants

Aperçu de la sécurité sociale en Belgique

Cet ouvrage, publié par la Direction générale Politique sociale, présente l'édition 2006 de "l'Aperçu de la sécurité sociale en Belgique". Il contient un exposé succinct mais aussi complet que possible de la législation en matière de sécurité sociale telle qu'elle se présentait au 1er janvier 2006.

Les auteurs se sont efforcés de donner une vue d'ensemble du système de protection sociale pour :

• les travailleurs salariés;
• les indépendants;
• les fonctionnaires.

Lisez "l'Aperçu de la sécurité sociale en Belgique"

Les Chiffres Clés de 2010

Cette brochure reflète, en quelques chiffres clés, la situation actuelle de la sécurité sociale selon ses différentes branches. Evolution du taux de chômage et bénéfices des plans d'activation, répartition des pensions et prépensions, consommation de médicaments et mesures anticrise, autant de sujets passés à la loupe.

Lisez "Les Chiffres Clés de 2010"

La protection sociale en Belgique : données SESPROS 2009

La Belgique, comme la plupart des autres pays européens, voit son système de protection sociale faire face à des défis économiques et démographiques tels que le vieillissement de la population par exemple. Comment cela a-t-il changé ces dix dernières années ? Comment les Etats membres ont-ils réussi à garantir la pérennité de leur système ? Quelles sont les postes où les dépenses ont le plus augmenté ? Pour situer notre pays par rapport à ses voisins européens et jeter un regard sur l'évolution des dépenses sociales en ce début de 21ème siècle, les données Sespros (Système européen de statistiques intégrées de la protection sociale.) 2009 dans la seconde brochure offrent une grille d'analyse efficace par ailleurs utilisée par la Commission européenne dans différents rapports sur l'inclusion sociale et la protection sociale.

Lisez "La protection sociale en Belgique : données SESPROS 2009"

Le régime de pension des travailleurs indépendants

Les personnes qui exercent une activité de travailleur indépendant ou d'aidant sont assujetties au statut social des travailleurs indépendants. Elles ont des obligations, mais aussi certains droits, dont celui de pouvoir prétendre à une pension. Cette brochure vous explique les conditions auxquelles vous devez satisfaire et les formalités que vous devez accomplir pour obtenir une pension de travailleur indépendant. (Janvier 2010)

Lisez la brochure "Le statut social des travailleurs indépendants - Pensions" sur le site de l'INASTI (.pdf)

Indépendant complémentaire

Alors que vous exercez déjà une autre activité professionnelle, vous pouvez entrevoir l’idée d’entreprendre simultanément une activité d’indépendant. Les raisons en sont aussi nombreuses que variées

• insuffisance de vos revenus professionnels
• routine, insatisfaction
• menaces de licenciement
• pratique d’un hobby qui se transforme en activité professionnelle lucrative
• étape avant de devenir indépendant à titre principal…

(Janvier 2010)

Lisez la brochure "Le statut social des travailleurs indépendants - Indépendant complémentaire" sur le site de l'INASTI (.pdf)

Vos droits et obligations

Vous êtes travailleur indépendant. Quels sont vos droits et obligations dans le cadre du statut social ? (Janvier 2010)

Lisez la brochure "Le statut social des travailleurs indépendants - Vos droits, vos obligations" sur le site de l'INASTI (.pdf)

Comment s'installer à son compte ?

Actuellement, il y a un grand nombre de candidats entrepreneurs et parmi eux beaucoup de jeunes qui songent à fonder leur propre entreprise. Diverses raisons peuvent motiver un tel choix : l'envie d'être son propre patron, un besoin d'épa­nouissement personnel, le besoin de relever de nouveaux défis, des perspectives financières, l'envie de sortir du chômage…

Les statistiques prouvent qu'il y a malheureusement un certain nombre d'échecs, de nombreuses entreprises disparaissent après quelques années. Il n'est pas sim­ple de créer sa propre affaire. Souvent, les capacités requises, les risques et les difficultés sont mal évalués et le démarrage insuffisamment préparé.

Si vous désirez vous installer en tant que travailleur indépendant, vous devez tout d'abord vous informer pour mettre toutes les chances de réussite de votre côté. Cette brochure présente les démarches à accomplir et les conditions à remplir pour s'installer comme travailleur indépendant. Nous reprenons tout d'abord les formalités à accomplir par tout indépendant et, ensuite, certaines formalités par­ticulières relatives aux professions réglementées ou à des licences spéciales. (Août 2012)

Lisez la brochure "Comment s'installer à son compte" sur le site du SPF Economie (.pdf)

Vade-mecum de l'entreprise

Dans cette rubrique, le Service public fédéral Economie, P.M.E., classes moyennes et Energie veut mettre à disposition des chefs d'entreprise et des particuliers, un guide reprenant les principales formalités à accomplir lors de l'exercice d'une activité économique.

Lisez le "Vade-mecum de l'entreprise" sur le site du SPF Economie

Clés pour le travail des étudiants

Cette brochure rappelle les dispositions légales et réglementaires qui s'imposent aux étudiants qui effectuent des prestations de travail ainsi qu'aux employeurs qui les occupent. Elle expose le contenu du contrat d'occupation d'étudiants ainsi que diverses mesures de protection des jeunes. Elle précise également les implications du travail étudiant en matière de sécurité sociale ou d'impôts pour le jeune ou pour ses parents. Un chapitre sur la santé et la sécurité complète cette publication. La brochure contient une liste d'adresses utiles ainsi qu'un modèle de contrat d'occupation d'étudiants. (Mars 2011)

Lisez "Clés pour le travail des étudiants" sur le site du SPF Emploi

Clés pour sortir du chômage en créant son emploi

Cette brochure constitue un guide pour les demandeurs d'emploi futurs indépendants. Qu'est-ce que le statut indépendant ? Quelles sont les formations proposées aux chômeurs désireux de créer leur emploi ? Quelles sont les aides financières et autres permettant de réaliser un tel projet ? Quels sont les droits et les obligations des indépendants ? Une présentation des avantages et des risques liés au statut indépendant permet ainsi de mieux se préparer à créer son emploi. Enfin, dans le dernier point de la brochure, on trouve la liste des adresses utiles pour obtenir de plus amples informations à ce sujet. (Août 2011).

Lisez la brochure "Clés pour sortir du chômage en créant son emploi" sur le site du SPF Emploi (.pdf)

Travailler et conserver votre pension

Cette brochure, destinée aux pensionnés des régimes salarié et indépendant, contient toutes les informations nécessaires pour combiner une activité professionnelle avec une pension.

Le conjoint d'un pensionné percevant une pension au taux « ménage » et l'employeur d'un pensionné y trouveront également toute l'information nécessaire.

Lisez la brochure "Travailler et conserver votre pension" sur le site de l'ONP(.pdf)

Memento

Ce manuel, destiné aux professionnels en contact avec les pensionnés ou le secteur des pensions, donne toutes les informations sur les prestations de l'ONP, de l'attribution au paiement en passant pas les pensions à l'étranger, les cotisations volontaires, la pension complémentaire, les carrières mixtes…

Lisez la brochure "Memento" sur le site de l'ONP (.pdf)