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Plan comptable des IPSS

Annexes

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Liste des annexes (.pdf)

Annexe 1

• Le tableau synoptique relatif au budget de gestion de l’institution (.pdf)

Annexe 2

• Le tableau synoptique relatif au budget total de l’institution (.pdf)

Annexe 3

• La préfiguration du budget de gestion (.pdf)

Annexe 4

• La préfiguration du budget de l’institution (à établir par branche) (.pdf)

Annexe 5

• La préfiguration du budget de l’institution (à établir pour les années X-2, X-1, X) (.pdf)

Annexe 6

• Le budget de gestion initial (.pdf)

Annexe 7

• Le budget des missions initial (.pdf)

Annexe 8

• Le contrôle budgétaire du budget de gestion (.pdf)

Annexe 9

• Le contrôle budgétaire du budget de l’institution (à établir par branche) (.pdf)

Annexe 10

• Le contrôle budgétaire du budget de l’institution (à établir pour les années X-2, X-1, X) (.pdf)

Annexe 11

• Les adaptations du budget de gestion (.pdf)

Annexe 12

• Les adaptations du budget des missions (.pdf)

Annexe 13

• La situation périodique de l’exécution du budget de gestion (.pdf)

Annexe 14

• La situation périodique de l’exécution du budget des missions (.pdf)

Annexe 15

• Le compte de gestion budgétaire (.pdf)

Annexe 16

• La balance des comptes (.pdf)

Annexe 17

• Le bilan (.pdf)

Annexe 18

• Le compte général brut des charges et produits (.pdf)

Annexe 19

• Le compte net des charges et des produits (.pdf)

Annexe 20

• Notion de « branche » (.pdf)

Annexe 21

• Liste des organismes de sécurité sociale (.pdf)

Annexe 22

• Liste des textes légaux, réglementaires et des documents de la Commission de normalisation instaurant et modifiant le plan comptable général (.pdf)